{"id":236,"date":"2020-05-12T10:08:06","date_gmt":"2020-05-12T08:08:06","guid":{"rendered":"https:\/\/m-zed.com\/z01\/?page_id=236"},"modified":"2025-09-27T05:18:18","modified_gmt":"2025-09-27T03:18:18","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/m-zed.com\/z01\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"

R\u00e9vision en cours<\/em><\/p>\n

Raison sociale<\/h2>\n

www.m-zed.com <\/strong>est le site officiel de Michel Zielinski, Artiste-Auteur.<\/p>\n

En vertu de l’article 6 de la loi n\u00b0 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’\u00e9conomie num\u00e9rique, il est pr\u00e9cis\u00e9 aux utilisateurs du site internet m-zed.com, l’identit\u00e9 des diff\u00e9rents intervenants dans le cadre de sa r\u00e9alisation et de son suivi:<\/p>\n

Propri\u00e9taire<\/strong> \/ \u00c9diteur : <\/strong> Michel Zielinski<\/p>\n

H\u00e9bergement<\/h3>\n

OVH<\/a> – 2 rue Kellermann 59100 Roubaix, France – T\u00e9l\u00e9phone : 1007
\nSAS au capital de 500 k\u20ac
\nSIRET : 424 761 419 00011 RCS Roubaix \u00ad Tourcoing
\nAPE : 721Z
\nN\u00b0 TVA : FR 22 424 761 419<\/p>\n

Design et d\u00e9veloppement du Site<\/h3>\n

Michel Zielinski <\/a>
\n18, rue Roger Salengro – 59880 Saint-Saulve
\nSiret 537 449 451 00012 – APE 7311Z
\nContacter M. ZED<\/a><\/p>\n

Informations personnelles et vie priv\u00e9e – Extrait<\/em><\/h2>\n

Les informations recueillies dans le formulaire de contact (nom, pr\u00e9nom, adresse postale, t\u00e9l\u00e9phone, adresse de courrier \u00e9lectronique, etc.) sont destin\u00e9es exclusivement \u00e0 un usage professionnel et sont utilis\u00e9es dans l’unique but de traiter votre demande et\/ou de vous r\u00e9pondre.<\/p>\n

Elles ne feront l’objet d’une communication ext\u00e9rieure que pour satisfaire aux obligations l\u00e9gales r\u00e9glementaires.<\/p>\n

Michel Zielinski, d\u00e9sign\u00e9 ci-apr\u00e8s par \u00ab\u00a0Michel Z.\u00a0\u00bb, \u00ab\u00a0M.Zed\u00a0\u00bb ou \u00ab\u00a0le webmestre\u00a0\u00bb s’efforce de mettre tout en \u0153uvre pour prot\u00e9ger les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re priv\u00e9 qu’elle collecte, afin qu’elles ne soient pas d\u00e9form\u00e9es, endommag\u00e9es ou communiqu\u00e9es \u00e0 des tiers sans autorisation.
\nCependant, la s\u00e9curit\u00e9 totale sur Internet n’existe pas. Le webmestre ne peut donc pas s’engager \u00e0 ce que les informations \u00e9chang\u00e9es sur ce site ne soient pas intercept\u00e9es par des tiers.
\nConform\u00e9ment \u00e0 la loi du 6 janvier 1978 relative \u00e0 l\u00b4informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s (loi \u00ab\u00a0Informatique et Libert\u00e9s\u00a0\u00bb), vous disposez d\u00b4un droit d’acc\u00e8s, de modification, de rectification et de suppression des donn\u00e9es qui vous concerne.<\/p>\n

Pour exercer votre droit de modification de fichier, adressez vous au restaurant donc les coordonn\u00e9es figurent plus haut ou en bas de chaque page du pr\u00e9sent site.
\nToute demande de modification devra \u00eatre effectu\u00e9e par courrier accompagn\u00e9e d\u00b4une copie de pi\u00e8ce d’identit\u00e9.
\nVous pouvez aussi utiliser ce formulaire<\/a> et indiquer votre demande afin d’obtenir les donn\u00e9es personnelles dont nous disposons sur vous.<\/p>\n

Conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation du site et des services propos\u00e9s<\/h2>\n

Le Site constitue une \u0153uvre de l\u2019esprit prot\u00e9g\u00e9e par les dispositions du Code de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle et des R\u00e9glementations Internationales applicables. Le visiteur ne peut en aucune mani\u00e8re r\u00e9utiliser, c\u00e9der ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des \u00e9l\u00e9ments ou travaux du Site.<\/p>\n

L\u2019utilisation du site m-zed.com implique l\u2019acceptation pleine et enti\u00e8re des conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation ci-apr\u00e8s d\u00e9crites. Ces conditions d\u2019utilisation sont susceptibles d\u2019\u00eatre modifi\u00e9es ou compl\u00e9t\u00e9es \u00e0 tout moment, les utilisateurs du site m-zed.com sont donc invit\u00e9s \u00e0 les consulter de mani\u00e8re r\u00e9guli\u00e8re.<\/p>\n

Disponibilit\u00e9<\/h3>\n

Ce site internet est normalement accessible \u00e0 tout moment aux utilisateurs, le pr\u00e9sent site se doit de fonctionner 24h\/24.
\nCependant, nous nous r\u00e9servons le droit d’interrompre nos services \u00e0 tout moment ; notamment pour proc\u00e9der \u00e0 des op\u00e9rations de maintenance technique, de mises \u00e0 jours.
\nLe present site web est mis \u00e0 jour r\u00e9guli\u00e8rement. Les cons\u00e9quences de ces interruptions ne sauraient engager la responsabilit\u00e9 de Michel Z., ni celle de OVH (l’h\u00e9bergeur) ni celle du webmestre.<\/p>\n

De la m\u00eame fa\u00e7on, les mentions l\u00e9gales peuvent \u00eatre modifi\u00e9es \u00e0 tout moment : elles s\u2019imposent n\u00e9anmoins \u00e0 l\u2019utilisateur qui est invit\u00e9 \u00e0 s\u2019y r\u00e9f\u00e9rer le plus souvent possible afin d\u2019en prendre connaissance.<\/p>\n

Contenu du site – Description des services fournis.<\/h2>\n

Le site internet m-zed.com a pour objet de fournir une information concernant l\u2019ensemble des activit\u00e9s artistique, toutefois, sans \u00eatre tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise \u00e0 jour, qu\u2019elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.<\/p>\n

Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site m-zed.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donn\u00e9s sous r\u00e9serve de modifications ayant \u00e9t\u00e9 apport\u00e9es depuis leur mise en ligne.<\/p>\n

Le webmestre ne peut en aucun cas \u00eatre tenu responsable de l’utilisation et de l’interpr\u00e9tation des informations contenues dans ce site ni et des \u00e9ventuels dommages pouvant en r\u00e9sulter.<\/p>\n

L’auteur se r\u00e9serve le droit de corriger, \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis, le contenu de ce site.<\/p>\n

En outre, Michel \u00ab\u00a0Zed\u00a0\u00bb Zielinski (le webmestre) d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des pr\u00e9sentes pages de m\u00eame qu’en cas d’interruption ou de non-disponibilit\u00e9 du service.<\/p>\n

Les photos pr\u00e9sent\u00e9es dans ce site et les documents affich\u00e9s sont non contractuels.
\nLes photos de mises en situations et d’illustrations sont des suggestions de pr\u00e9sentation ou d’utilisation ou purement d\u00e9coratives et sont non contractuelles.<\/p>\n

Limitations contractuelles sur les donn\u00e9es techniques.<\/h3>\n

Le site utilise diff\u00e9rentes technologies telle que JavaScript. Le site Internet ne pourra \u00eatre tenu responsable de dommages mat\u00e9riels li\u00e9s \u00e0 l\u2019utilisation du site. De plus, l\u2019utilisateur du site s\u2019engage \u00e0 acc\u00e9der au site en utilisant un mat\u00e9riel r\u00e9cent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de derni\u00e8re g\u00e9n\u00e9ration mis-\u00e0-jour.
\nm-zed.com est h\u00e9berg\u00e9 chez un prestataire sur le territoire de l\u2019Union Europ\u00e9enne conform\u00e9ment aux dispositions du R\u00e8glement G\u00e9n\u00e9ral sur la Protection des Donn\u00e9es (RGPD : n\u00b0 2016-679).<\/p>\n

L\u2019objectif est d\u2019apporter une prestation qui assure le meilleur taux d\u2019accessibilit\u00e9. L\u2019h\u00e9bergeur assure la continuit\u00e9 de son service 24 heures sur 24, tous les jours de l\u2019ann\u00e9e. Il se r\u00e9serve n\u00e9anmoins la possibilit\u00e9 d\u2019interrompre le service d\u2019h\u00e9bergement pour les dur\u00e9es les plus courtes possibles notamment \u00e0 des fins de maintenance, d\u2019am\u00e9lioration de ses infrastructures, de d\u00e9faillance de ses infrastructures ou si les prestations et services g\u00e9n\u00e8rent un trafic r\u00e9put\u00e9 anormal.
\nMichel Z. et l\u2019h\u00e9bergeur ne pourront \u00eatre tenus responsables en cas de dysfonctionnement du r\u00e9seau Internet, des lignes t\u00e9l\u00e9phoniques ou du mat\u00e9riel informatique et de t\u00e9l\u00e9phonie li\u00e9s notamment \u00e0 l\u2019encombrement du r\u00e9seau emp\u00eachant l\u2019acc\u00e8s au serveur.<\/p>\n

Il appartient \u00e0 l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropri\u00e9es de fa\u00e7on \u00e0 prot\u00e9ger ses propres donn\u00e9es et\/ou logiciels de la contamination par d’\u00e9ventuels virus circulant sur le r\u00e9seau Internet.<\/p>\n

Limitations de responsabilit\u00e9.<\/h3>\n

Michel Z. ne pourra \u00eatre tenu responsable des dommages directs et indirects caus\u00e9s au mat\u00e9riel de l\u2019utilisateur, lors de l\u2019acc\u00e8s au site internet m-zed.com, et r\u00e9sultant soit de l\u2019utilisation d\u2019un mat\u00e9riel ne r\u00e9pondant pas aux sp\u00e9cifications indiqu\u00e9es au point pr\u00e9c\u00e9dent, soit de l\u2019apparition d\u2019un bug ou d\u2019une incompatibilit\u00e9.
\nMichel Z. ne pourra \u00e9galement \u00eatre tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu\u2019une perte de march\u00e9 ou perte d\u2019une chance) cons\u00e9cutifs \u00e0 l\u2019utilisation du site m-zed.com.<\/p>\n

Des espaces interactifs (possibilit\u00e9 de poser des questions dans l\u2019espace contact) sont \u00e0 la disposition des utilisateurs.
\nMichel Z. se r\u00e9serve le droit de supprimer, sans mise en demeure pr\u00e9alable, tout contenu d\u00e9pos\u00e9 dans cet espace qui contreviendrait \u00e0 la l\u00e9gislation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives \u00e0 la protection des donn\u00e9es. Le cas \u00e9ch\u00e9ant, Michel Z. se r\u00e9serve \u00e9galement la possibilit\u00e9 de mettre en cause la responsabilit\u00e9 civile et\/ou p\u00e9nale de l\u2019utilisateur, notamment en cas de message \u00e0 caract\u00e8re raciste, injurieux, diffamant ou pornographique, quel que soit le support utilis\u00e9 (texte, photographie, vid\u00e9o, \u2026).<\/p>\n

Cr\u00e9dits – Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle – contrefa\u00e7ons.<\/h3>\n

Aucune reproduction, m\u00eame partielle, autres que celles pr\u00e9vues \u00e0 l’article L 122-5 du code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, ne peut \u00eatre faite de ce site sans l’autorisation expresse de Michel Zielinski (le webmestre).<\/p>\n

L’ensemble des \u00e9l\u00e9ments composant le site (d\u00e9nomination, logo, images, code source, concepts, designs, etc.) sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de Michel Zielinski.<\/p>\n

Toute utilisation de l’image de Michel Z. sortie du contexte du pr\u00e9sent site et sans son autorisation expresse fera l’objet de poursuite pour atteinte \u00e0 l’image et \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/p>\n

Toute exploitation non autoris\u00e9e du site ou d’un quelconque des \u00e9l\u00e9ments qu\u2019il contient sera consid\u00e9r\u00e9e comme constitutive d\u2019une contrefa\u00e7on et poursuivie conform\u00e9ment aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle.<\/p>\n

Cr\u00e9dits photographiques & iconographiques<\/h4>\n

Les ic\u00f4nes font fournies par Font Awesome et Fontello.<\/p>\n

Les \u00e9l\u00e9ments graphiques tels que les banni\u00e8res, les photomontages et les stylisations sont produites par M. Zed (Michel Zielinski), graphiste et webmestre.<\/p>\n

Images, infographies et photos appartiennent \u00e0 Michel Z.
\nCertaines photographies\/images sont de sources inconnues ou rel\u00e8vent du domaine public et\/ou ne n\u00e9cessitent pas d’attribution (creative commons : CC0 1.0) mais appartiennent n\u00e9anmoins \u00e0 leurs auteurs.
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Toute reproduction, m\u00eame partielle, interdite.
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Les marques et logos cit\u00e9s sont d\u00e9pos\u00e9s. Toute reproduction, m\u00eame partielle interdite.<\/p>\n

Liens Hypertextes<\/h3>\n

La cr\u00e9ation de liens hypertextes vers le site m-zed.com ne saurait, en aucun cas, engager la responsabilit\u00e9 de Michel Z.
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